Accueil > Comptes rendus > Compte Rendu du Conseil Municipal du 17 Novembre 2011

N° 1 Taxe d’Aménagement

N° 2 Règlement de location de la Maison Pour Tous

N° 3 Tarifs de location de la Maison Pour Tous

N° 4 Projet d’Aire de jeux – Demande de subventions

N° 5 Remboursement d’Assurance – Ascenseur INDARKA

N° 6 Etude contrat de prêt et d’hypothèque entre la SA du Complexe du Tennis d’URCUIT et la BNP

N° 7 Convention Agence Postale Communale – Avenant n°2011-02

N° 8 Contrat de renouvellement 2012 du site Internet

N° 9 Projet d’adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

N° 10 Modification du PLU(Annule et remplace la délibération du 20 septembre 2011)

N° 11 Mise à disposition des courts de tennis implantés au-dessus de la salle Indarka

N° 12 Création de logements sociaux – Propriété Bercetch

N° 13 Convention de portage par l’EPFL de l’acquisition de la propriété Bercetch

N° 14 Informations sur les rapports 2010 du SMUN

N° 15 Informations sur les rapports 2010 du Syndicat URA

N° 16 Questions diverses