Politique de confidentialité
…sur votre ordinateur. VOS DROITS Vous disposez d’un droit d’accès à vos données, de rectification et d’effacement. Vous bénéficiez également d’un droit de limitation du traitement, d’un droit à la…
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Il est piloté par vos élus locaux désignés par les établissements publics de coopération intercommunal qui sont au nombre de cinq : Communautés d’Agglomération Pays Basque et du Grand Dax,…
…OJ_34_Annexe_2_6-1A-Urcuit-PLU-Appro-Servitudes-01072023 – 2 Mo – pdf 26 – OJ_34_Annexe_2_6-3A-Urcuit-PLU-Appro-AEP-01072023 – 1 Mo – pdf 27 – OJ_34_Annexe_2_6-3B-Urcuit-PLU-Appro-Assainiss-01072023 – 1 Mo – pdf 28 – OJ_34_Annexe_2_07-Urcuit-Liste-Pieces-Appro-01072023 – 284 Ko – pdf 29 – OJ_34_Annexe_2_Conclusions_motivees-_PLU_Urcuit-2023 – 529 Ko – pdf 30 –…
…biais de courriels ou d’un cahier de liaison (consulter document « consultation par classe » ci-contre). Un des parents ou une personne nommément désignée par les parents doit pouvoir être…